Présentation de la marque CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE
Déposée le 1 février 2012 par monsieur PHILIPPE LE DUFF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est monsieur PHILIPPE LE DUFF domicilié(e) LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE DUFF PHILIPPE domicilié(e) LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.
La marque CUISINE DES TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PHILIPPE LE DUFF - LES LOGES - 35170 - BRUZ - France
M. LE DUFF PHILIPPE - LES LOGES - 35170 - BRUZ - France
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Extraits de viandes ; fruits et légumes conservés ; polygonacées, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viandes ou de poissons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson et de viande. Oeufs de poule élevés en libre parcours. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus). Tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme ;
Farines et préparations faites de céréales, de polygonacées, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, sorbets (glaces alimentaires) ; plats cuisinés à base de pâte, de pâte alimentaire ou de riz, desserts (à savoir pâtisserie), miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; viandes “ galettes (crêpes) ”, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; polygonacées. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de la ferme ;
Boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; alcools ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool. Eaux minérales plates et gazeuses. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus) : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme ;
Restauration alimentaire biologique : restauration à table et rapide ; traiteur, restauration pour catering (aériens trains avions aéroport), services de bars ; restauration pour hôtellerie logements temporaires ; restauration pour maison de retraite pour personnes âgées. (Tous ces produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
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